MENTIONS LEGALES

 

MENTIONS LEGALES

 

Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société 1 and 1

DROITS D’AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759  qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).

Sauf autorisation écrite préalable de DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759  le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.

Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Pro

 

Les données personnelles sont collectées par le site internet de la société DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759

Responsable de la publication : Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL dont le numéro est 1412888

L’hébergement du site est effectué par : www.1and1.fr

Protection des données à caractère personnelle :

Copyright – propriété intellectuelle :
Tous les écrans apparaissant sur le site  y compris les graphismes, textes, images, logos et icônes, la base de données, ainsi que leur mise en forme sont la propriété de DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759 . Ces éléments sont protégés par les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle. Le code, l’agencement, l’assemblage de tout ou partie d’un élément de ce site est la propriété exclusive de DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759 .

N’importe quelle utilisation y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l’affichage du contenu ou de l’un des quelconques éléments de ce site est strictement interdite sans l’accord écrit de DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759 .

Collecte des données

Les informations que vous nous communiquez (nom, prénom, email, téléphone, code postal) sont indispensables au traitement de votre demande. La collecte et le traitement de vos données à caractère personnel fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759 est détentrice des informations vous concernant. Nous vous rappelons que vous pouvez à n’importe quel moment faire une demande auprès de DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759  afin de savoir quelles informations sont en notre possession, vous opposer à leur traitement, les faire modifier ou supprimer,  Les données collectées ne sont pas commercialisées.

Informations et Newsletters

Si vous l’avez accepté, DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759  et ses partenaires sont susceptibles de vous envoyer par courrier électronique des informations dans le cadre d’opérations promotionnelles ponctuelles, ou des newletters concernant l’actualité automobile. Afin de répondre au mieux à vos attentes, et ce après une demande de devis effectué sur notre site, DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759  pourra vous envoyer par email, pendant 30 jours (à raison de deux emails maximum), des propositions de modèles correspondant à votre recherche. Vous pourrez ainsi comparer nos différentes offres et faire votre choix en toute sérénité. Toutefois, vous pouvez à tout moment vous opposer à la réception de ces envois en cliquant sur le lien de désinscription présent dans nos différents emailing.

Cookies

 

Nous vous informons que des cookies enregistrent certaines informations visant à générer des statistiques d’audience du site. Ces cookies ne contiennent pas d’informations confidentielles vous concernant.

 

Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société 1 and 1

DROITS D’AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759  qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).

Sauf autorisation écrite préalable de DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759  le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.

Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Pro

 

Les données personnelles sont collectées par le site internet de la société DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759

Responsable de la publication : Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL dont le numéro est 1412888

L’hébergement du site est effectué par : www.1and1.fr

Protection des données à caractère personnelle :

Copyright – propriété intellectuelle :
Tous les écrans apparaissant sur le site  y compris les graphismes, textes, images, logos et icônes, la base de données, ainsi que leur mise en forme sont la propriété de DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759 . Ces éléments sont protégés par les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle. Le code, l’agencement, l’assemblage de tout ou partie d’un élément de ce site est la propriété exclusive de DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759 .

N’importe quelle utilisation y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l’affichage du contenu ou de l’un des quelconques éléments de ce site est strictement interdite sans l’accord écrit de DCAI Direct Convoyage Auto Import RCS 834823759 .

 

Nous vous informons que des cookies enregistrent certaines informations visant à générer des statistiques d’audience du site. Ces cookies ne contiennent pas d’informations confidentielles vous concernant.